Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) CHOCO GAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOGAM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCO GAM domicilié(e) Domaine de Villerette,36700 ARPHEUILLES (dossier no 2313594) - 36700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 694 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2313594) - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCO GAM Société Anonyme - Domaine de Villerette,36700 ARPHEUILLES (dossier no 2313594) - 36700 - France - SIREN 302694484
CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2313594) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313594 - Publication au BOPI 2006-04-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Café, thé, cacao, chocolat et produits à base de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir
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